Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le site www.balleure.org est édité par :

LYCEE PROFESSIONNEL JULIEN DE BALLEURE
141, Avenue Boucicaut - BP 99 - 71321 CHALON SUR SAONE CEDEX
Tél. : +33 3 85 97 96 00
Fax : +33 3 85 97 96 02

Directeur de la publication : M. Laurent Pierre, proviseur du lycée

Webmaster : Epopée Web, le créateur de sites dont vous rêviez http://www.epopee-web.fr

Hébergeur : Domaine-Achat / Privianet, 9, Place de la Libération - BP 12 - 26111 NYONS CEDEX

Protection des données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, adressez-vous au webmaster.

Conditions d'utilisation

Tout utilisateur, personne physique ou morale, ayant recours au site web www.balleure.org se doit de lire les conditions d'utilisation explicitées ci après.

Clause de non responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

La responsabilité du Lycée Professionnel Julien de Balleure ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences résultant de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le site du Lycée Professionnel Julien de Balleure est une œuvre de création, propriété exclusive du Lycée Professionnel Julien de Balleure, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du Lycée Professionnel Julien de Balleure est autorisée sous réserve que ces liens ne contreviennent pas aux intérêts du Lycée Professionnel Julien de Balleure et qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.